Compte-rendu du Conseil Municipal du Mardi 13 Décembre 2022 – 20 heures
1°) Le conseil Municipal a voté les nouveaux tarifs de la Salle des Fêtes, tarifs inchangés depuis février 2019.
Une simplification des tarifs est proposée, avec un tarif différent pour les habitants de la Commune, et hors commune. Il est décidé de facturer le cout de l’énergie en fonction de la consommation.
Vote à l’unanimité des présents.
Associations Extérieures/Extérieurs :
- Organisateurs de soirée à titre commercial : 340 €*
- Bal des associations voisines : 135 €*
- Vin d’honneur : 70 €*
- Réunion : 70 €*
- Location Week-end (du Vendredi soir au Lundi matin) : 200 €
- Location soirée (clés rendues lendemain matin) : 100 €*
- Concours de Cartes : 105 €*
- Cuisine, avec vaisselle : 110 €*
- Exposition Vente : 100 €*
Associations et Habitants de la Commune :
- Vin d’honneur : 60 €*
- Réunion : 60 €*
- Location Week-end (du Vendredi soir au Lundi matin) : 150 €
- Location soirée (clés rendues lendemain matin) : 70 €*
- Cuisine, avec vaisselle : 80 €*
Autres :
- Forfait Nettoyage : 80 €*
- Caution dégradation à la remise des clés : 320 €*
* Tarif d’énergie en sus (relevé de compteur à l’arrivée et au départ)
2°) L’autorisation, votée à l’unanimité, a été accordée au Maire pour le versement des acomptes au SIVOS pour la participation 2023, avant le vote du Budget, afin de mandater les factures dès janvier 2023.
3°) L’autorisation, votée à l’unanimité, a été accordée au Maire pour le quart des dépenses d’investissement basées sur 2022, avant le vote du budget primitif 2023 pour la participation 2023, avant le vote du Budget.
4°) Le Maire informe le Conseil Municipal des décisions qu’il a pris
Non exercice du Droit de Préemption Urbain, sur les 6 bâtiments ou terrains situés sur La Ville-aux-Clercs.
Remboursement anticipé des emprunts en cours.
5°) Décision modificative du budget
Le Conseil Municipal vote, à l’unanimité des votants, d’attribuer des crédits supplémentaires au chapitre D-6531 (Indemnités).
Questions diverses :
- Colis des Anciens. Carole annonce que les colis arriveront Vendredi 16 décembre, en fin de soirée (17h30-18h00).
Des binômes pour la distribution ont été proposés, en fonction des plannings et obligations de chacun.
Richard/David – Carole/Fanny – Olivier/Monique – Sabrina/Christine G. – Christine C./Benoit - Sandrine/Denis
- David informe qu’il a fait un dépannage informatique au niveau des PC de l’école.
- Christine C. fait le point sur le Bulletin Municipal, avec une distribution potentielle entre Noël et Jour de l’an.
- Christine G. fait le point sur l’association Danceo, Danse Hip-Hop.
- La population demande pourquoi il n’y a pas de sapin dans la commune. Beaucoup de travail, gêne l’accès au garage Roussineau. Pourquoi ne pas prévoir d’en planter un dans la commune.
- Il n’y aura pas de Centre de Loisirs avant l’été, sans directrice, il n’est pas possible d’ouvrir le Centre.
- La Commune est éligible à 80% des suppléments de coûts d’énergie.
La Friteuse a été prêtée aux pompiers pour la bourse aux jouets et aux vêtements.